jet à la mer
- Domaine
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- marine
- Dernière mise à jour
Définitions :
Partie du chargement jeté à la mer dans le but de sauvegarder le navire ou le reste de la cargaison.
Acte volontaire du capitaine, qui, dans l'intérêt commun de l'expédition maritime, jette par-dessus bord matériel ou marchandises.
Notes :
Un procès-verbal doit constater la nature, l'espèce et la quantité des objets jetés à la mer.
Le jet à la mer était autrefois une opération assez coutumière; il permettait l'allégement de voiliers parfois surchargés ou la fuite du navire à l'approche d'une tempête. En dehors de certains cas bien particuliers, par exemple pontée désarrimée susceptible de provoquer des avaries graves au navire, il n'est plus pratiqué aujourd'hui; les navires modernes, très spécialisés, tels les porte-conteneurs, sont en effet bien protégés des effets de la mer; ils ne disposent d'ailleurs, le plus souvent, d'aucun moyen propre leur permettant d'effectuer les opérations de manutention à la mer. Le jet à la mer, type classique de l'avarie commune, était déjà prévu par la Lex Rhodia et le Code du commerce qui leur consacrait un titre spécial. Sans le mentionner expressément, la loi du 7 juillet 1967 relative aux événements de mer permet toujours de le classer en avarie commune, au titre des sacrifices faits pour le salut commun. Il est d'ailleurs précisé qu'« en cas de jet à la mer des marchandises chargées en pontée de façon irrégulière, leur valeur n'est pas admise en avaries communes ». Les polices françaises d'assurance maritime sur corps et sur facultés considèrent également le jet à la mer comme un risque couvert.
Terme privilégié :
- jet à la mer n. m.
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Il n'y a donc pas de raison pour remplacer jet à la mer, utilisé en droit maritime, par l'emprunt anglais.
Terme utilisé dans certains contextes :
- jettison n. m.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Note :
Jettison objects that float are termed "floatsam"; those that sink "jetsam"; and heavy articles, that are buoyed for recovery, "lagan".
Termes :
- jettison
- jetson