quantité seuil
- Domaines
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- protection de l'environnement pollution
- sécurité
- Dernière mise à jour
Définition :
Quantité maximale d'un produit dangereux qui est exemptée de déclaration obligatoire, au sens de la loi et de la réglementation en matière d'environnement et de sécurité.
Terme privilégié :
- quantité seuil n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
- threshold quantity