licence de marque
- Domaine
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- droit propriété intellectuelle
- Dernière mise à jour
Définition :
Autorisation accordée à un tiers d'exploiter une marque.
Termes privilégiés :
- licence de marque n. f.
- licence d'exploitation de marque n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- brand license
- brand licence
Termes associés :
- trademark license
- trademark licence
Si la licence concerne l'exploitation d'une marque déposée, on emploie le terme trademark license (ou sa variante).