redevance forestière
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- foresterie économie forestière
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Définition :
Somme payée par un exploitant au propriétaire d'un terrain forestier en retour du privilège d'utiliser ce terrain à des fins de culture, de récolte, etc.
Notes :
Au Canada, la redevance forestière pour l'usage des terres de la Couronne est généralement payée aux gouvernements.
La somme à payer en redevances forestières peut correspondre à un montant forfaitaire ou être établie en regard du volume récolté, de la valeur estimée de la récolte, du nombre d'hectares cultivés, etc.
Le terme redevance forestière s'emploie parfois dans le même sens que droit de coupe. Toutefois, le terme droit de coupe a un sens plus restreint que redevance forestière; il ne concerne que la somme exigible sur la matière ligneuse récoltée.
Terme privilégié :
- redevance forestière n. f.
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En contexte, le terme redevance, employé seul, désigne la même notion. Toutefois, pour éviter toute confusion, il ne doit être employé seul que lorsque la référence à une somme payée à un propriétaire de terrain forestier est explicite.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
- forest royalty
En contexte, le terme royalty, employé seul, désigne la même notion. Toutefois, pour éviter toute confusion, il ne doit être employé seul que lorsque la référence à une somme payée à un propriétaire de terrain forestier est explicite.