régime d'assurance
- Domaine
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- assurance
- Dernière mise à jour
Définition :
Ensemble de règles, de dispositifs et de dispositions qui établissent les modalités d'application d'une assurance à des assurés.
Note :
Il existe plusieurs types de régimes d'assurance dont les plus courants sont le régime d'assurance vie, le régime d'assurance maladie, le régime d'assurance invalidité, le régime d'assurance salaire, le régime d'assurance de personnes et le régime d'assurance collective.
Termes privilégiés :
- régime d'assurance n. m.
- régime n. m.
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L'usage du singulier au mot assurance est préférable à la forme plurielle en raison de sa plus grande généralité.
Lorsque le contexte est clair, on pourra utiliser la forme abrégée régime.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- insurance program
- insurance plan
- insurance scheme
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espagnol
Auteur : Grup IULATERM, Institut Universitari de Lingüística Aplicada, Universitat Pompeu Fabra,Définition
Conjunto de normas que gobiernan o rigen el establecimiento de las diferentes modalidades de aplicación de un seguro sobre sus asegurados.
Termes :
- régimen asegurador s. m.
- régimen de seguros s. m.
Régimen asegurador: término documentado en textos.