incorporel
- Domaine
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- droit common law
- Dernière mise à jour
Définition :
Qui ne peut être perçu par les sens.
Termes privilégiés :
- incorporel adj.
- intangible adj.
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En droit civil, le terme incorporel désigne également ce qui n'a pas d'existence physique, concept désigné par le terme incorporeal en anglais.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Terme :
- intangible