ouvrage tombé dans le domaine public
- Domaine
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- droit propriété intellectuelle
- Dernière mise à jour
Définition :
Œuvre dont le droit d'auteur est expiré.
Termes privilégiés :
- ouvrage tombé dans le domaine public n. m.
- œuvre tombée dans le domaine public n. f.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- work in the public domain
- work in public domain
- work out of copyright
Terme associé :
- work without copyright