papier de corbeille
- Domaine
-
- gestion gestion des documents
- Dernière mise à jour
Définitions :
Document ne présentant aucune valeur et devant être détruit.
((Papier)) dont la destruction suit immédiatement ((sa)) rédaction ou ((sa)) réception.
Note :
Tous les dossiers, registres et pièces concernant les affaires traitées doivent obligatoirement être versés aux archives, hormis les papiers dits « de corbeille ».
Terme privilégié :
- papier de corbeille n. m.
Traductions
-
anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- nonrecord material
- non-record material