Qualité d'attention et d'application attendue d'une personne, appréciée par rapport à une norme, compte tenu des circonstances et des impératifs qui en découlent.  

Qualité d'attention et d'application attendue d'une personne, appréciée par rapport à une norme, compte tenu des circonstances et des impératifs qui en découlent.  

La norme correspond à la conduite du bon père de famille ou de la personne raisonnable, c'est-à-dire normalement prudente et diligente, en Droit québécois, français ou belge, ou à celle de la personne dite ordinarily prudent person en Droit anglo-américain. En Droit civil, l'obligation générale de prudence et de diligence est dite aussi obligation de moyens (obligation non de parvenir à un résultat déterminé, mais d'y appliquer ses soins et capacités) et s'oppose à l'obligation de résultat (obligation de parvenir à un résultat déterminé). L'obligation de prudence et de diligence compte parmi les obligations faites au professionnel comptable dans l'exécution de ses missions. Compte tenu de la probabilité et de la gravité des risques normalement prévisibles, le professionnel comptable doit prendre les mesures qu'il est raisonnable d'adopter dans les circonstances, à défaut de quoi il aura manqué à son obligation par négligence ou imprudence.

En France et en Belgique, l'ensemble des règles que doit observer le professionnel comptable dans ses missions d'établissement et de contrôle des comptes est connu sous le nom de diligences normales. En France, il arrive exceptionnellement que l'obligation de moyens du professionnel comptable se double d'une obligation de résultat : dépôt des déclarations fiscales ou sociales dans les délais impartis, ou calcul de provisions de caractère fiscal à l'aide de documents comptables donnés.

Comparer avec : faute lourde.

Voir aussi : défense de diligence raisonnable, diligence raisonnable, faute professionnelle, norme générale, obligations professionnelles, réunion de diligence.   [-]

La norme correspond à la conduite du bon père de famille ou de la personne raisonnable, c'est-à-dire normalement prudente et diligente, en Droit québécois, français ou belge, ou à celle de la personne dite ordinarily prudent person en Droit anglo-américain. En Droit civil, l'obligation générale de prudence et de diligence est dite aussi obligation de moyens (obligation non de parvenir à un résultat déterminé, mais d'y appliquer ses soins et capacités) et s'oppose à l'obligation de résultat (obligation de parvenir à un résultat déterminé). L'obligation de prudence et de diligence compte parmi les obligations faites au professionnel comptable dans l'exécution de ses missions. Compte tenu de la probabilité et de la gravité des risques normalement prévisibles, le professionnel comptable doit prendre les mesures qu'il est raisonnable d'adopter dans les circonstances, à défaut de quoi il aura manqué à son obligation par négligence ou imprudence.
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