ajustements sur exercices antérieurs
- Domaine
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- comptabilité comptabilité générale
- Dernière mise à jour
Définition :
Profits ou pertes reliés directement à l'exploitation d'un ou de plusieurs exercices précédents, mais que l'entreprise ne pouvait raisonnablement estimer avant la matérialisation des éléments qui y ont donné lieu.
Notes :
Ces profits ou ces pertes que l'on ne peut attribuer à des facteurs économiques survenus après la date de clôture de l'exercice en question résultent essentiellement de la volonté et des actes de tiers, c'est-à-dire de personnes qui ne sont ni propriétaires exploitants, associés ou actionnaires, ni membres de la direction.
Cette notion est à comparer avec celle d'« élément extraordinaire ».
Termes privilégiés :
- ajustements sur exercices antérieurs n. m. pl.
- redressements sur exercices antérieurs n. m. pl.
- redressements affectés aux exercices antérieurs n. m. pl. Canada
- produits et charges sur exercices antérieurs n. m. pl. Belgique France
- charges et produits sur exercices antérieurs n. f. pl. Belgique France
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Au Canada, on utilise aussi l'expression redressements affectés aux exercices antérieurs, notamment dans le Manuel de l'ICCA.
En France et en Belgique, les résultats acquis au cours de l'exercice mais dont l'origine remonte à des exercices antérieurs portent le nom de produits et charges sur exercices antérieurs (ou charges et produits sur exercices antérieurs).
Terme utilisé dans certains contextes :
- reprises sur provisions antérieures n. f. pl.
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L'expression reprises sur provisions antérieures désigne les produits provenant des réductions apportées aux provisions constituées précédemment, lorsque ces dernières s'avèrent trop élevées par rapport aux dépréciations ou aux risques effectivement constatés.
Traductions
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anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- prior period adjustments
- prior year adjustments