titre dématérialisé
- Domaine
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- finance valeurs mobilières
- Dernière mise à jour
Définition :
Titre dont la représentation matérielle tangible sur support papier a été remplacée par une simple inscription dans un compte ouvert, au nom de son titulaire, chez l'émetteur dans le cas d'un titre nominatif, ou chez un intermédiaire financier habilité dans le cas d'un titre au porteur.
Note :
Le titre résultant d'une telle inscription en compte, qu'il soit nominatif ou au porteur, se transmet par virement de compte à compte.
Termes privilégiés :
- titre dématérialisé n. m.
- titre scriptural n. m.
- valeur mobilière dématérialisée n. f.
Traductions
-
anglais
Auteur : Office québécois de la langue française,Termes :
- book-entry security
- dematerialized security
- paperless security