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Fiche terminologique

FICHE TERMINOLOGIQUE

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référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus

Domaine

comptabilité > comptabilité générale

Auteur

© Institut Canadien des Comptables Agréés, 2006

Article tiré du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, version 1.2, reproduit sous licence.

Définition

Ensemble de principes, normes, méthodes ou critères comptables qui, même s'ils s'écartent des principes comptables généralement reconnus, ont été adoptés à bon escient pour la préparation d'états financiers ou d'autres informations financières, en raison de circonstances particulières.  

Notes

Un tel référentiel peut être adopté, par exemple, dans le cas d'états financiers à usage particulier dont la préparation doit obéir soit à des exigences réglementaires, afin de répondre aux besoins précis d'une autorité de réglementation, soit à des exigences contractuelles écrites, ou encore, dans certains pays, dans le cas d'états financiers établis selon les règles fiscales ou selon la comptabilité de trésorerie....  [+]

Termes

référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus   

Canada

référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises   

Belgique | France

règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus   

Canada

règles comptables autres que les PCGR   

Canada

règles comptables appropriées communiquées au lecteur   

Canada
vieilli

référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales   

Canada

autre référentiel comptable applicable   

Canada

Les termes référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus et référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises sont privilégiés.

Anglais

Auteur

© Canadian Institute of Chartered Accountants, 2006

This entry is from the Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière version 1.2, reproduced under license.

Notes

Compare to: generally accepted accounting principles.
See also: applicable financial reporting framework, audit 1, cash basis of accounting, comprehensive basis of accounting, disclosed basis of accounting.

Technical references: AICPA - SAS 62 (AU 623); ICCA - 5600; IFAC - ISA 800.  

Termes

basis of accounting other than generally accepted accounting principles   

Canada | États-Unis

ADBA   

Canada
vieilli

appropriate disclosed basis of accounting   

Canada
vieilli

basis of accounting other than GAAP   

comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles   

États-Unis

comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards   

OCBOA   

États-Unis

other comprehensive basis of accounting   

États-Unis

other comprehensive financial reporting framework   

The terms comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards, other comprehensive financial reporting framework and other comprehensive basis of accounting are used by the International Federation of Accountants (IFAC).